CONSEIL MUNICIPAL

Jeudi 04 décembre 2025 à 18h30

Salle du Conseil Municipal

L’ordre du jour est le suivant :

1. 1- Autorisation d’engagement des crédits d’investissement avant l’adoption du budget 2026
3. 2- Attribution d’une subvention à l’association « Les loups de la Vaunage »
5. 3- Approbation du Plan Communal de Sauvegarde
7. 4- Souscription au contrat collectif à adhésion obligatoire « Santé » proposé par le Centre de Gestion du Gard
9. 5- ZAC Cœur de village lot F02 – Agrément de cession de terrain viabilisé

1. 6- ZAC Cœur de village lot H03-05 – Agrément de cession de terrain viabilisé
3. 7- Compte rendu annuel de la SPL AGATE à la collectivité au 31 décembre 2024 portant sur la concession d’aménagement relative à l’opération ZAC Cœur de village
5. 8- Intégration de la voirie du lotissement « Le Clos du bois sans feuille » dans le domaine public communal
7. 9- Création d’une zone bleue aux abords de la pharmacie et du futur bureau de tabac

10-  Avis sur les ouvertures dominicales 2026

11-  Adhésion au dispositif « Passeport été 2026 »

12-  Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement collectif et non collectif de Nîmes Métropole – Exercice 2024